maxstar a écrit :
J'ai juste une petite question. Je ne sais pas si tu connais la personne photographiée, mais dans le cas contraire, quid du droit à l'image?
Cette photo en particulier me fait réagir, notamment par rapport au topic où gautier ne souhaite pas héberger l'enregistremement d'une émission culturelle radio pour des problèmes de droits. Alors il est effectivement peu probable que cette dame tombe sur summilux, mais...
Bon y a à discuter juridiquement sur les termes PUBLIE et
Support, pour que la loi s'applique il faut acte de publication Presse ou TV donc un statut bien définie, et un Directeur de la publication à poursuivre.
Une street pics montrée et non vendu-à sur summilux qui n'a pas le statut de Support de Presse et dont la dif est limitée aux
MEMBRES me parait pousser le bouchon parano un peu loin.
Pour la radio Gautier à raison car ce serait du piratage d'antenne sans droits afférents ce qui n'est pas le cas ici
jacques
Qu'en pense Nathalie ?