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Réparations en Suisse et douane.

MessagePosté: mercredi 10 septembre 2008 - 15:19
par regish
J'ai eu Marc Nicolas au télephone notamment pour le remercier de la perfection du travail fait sur un Summarit dont le diaphragme s'était mis en éventail et pour la remise à neuf d'un Summicron rentrant.
Selon lui, il semblerait que Marc Vermot puisse rajeunir un Leica IIIg en refaisant le chromage du capot marqué par de fines rayures ou "cheveux d'ange".

Mais, je me demande comment faire avec la douane, pour éventuellement n'être soumis qu'aux frais sur de coût de la réparation et non pas être conduit à produire une facture (que je n'ai pas pour un appareil de plus de cinquante ans) et payer sur le prix estimé du boîtier.
Merci de vos lumières

MessagePosté: mercredi 10 septembre 2008 - 18:09
par henri
Régis a raison
J'ai été "rattrapé" par la douane pour un achat d'un leica M en Suisse. Etant respectueux de la loi, je me suis exécuté en payant les droits de douane. Dans toute transaction, il conviendrait que le vendeur avise l'acquéreur de ce coût supplémentaire qui a pour conséquence d'augmenter le prix réel de la vente.

Prix avec douane

MessagePosté: mercredi 10 septembre 2008 - 18:26
par regish
J'étais en discussion avec un visiteur du site qui m' a indiqué qu'il souhaitait m'acheter deux objectifs Zeiss pour Nikon, au prix USA d'occasion.
J'ai répondu que les prix USA n'englobaient pas les frais de dossier, de douane et de TVA ...
Ainsi pour un objet acheté d'occasion aux Etats Unis, j'ai payé en plus, 30% de frais de dossier, de douane et de TVA.
Je ne me plains pas, car c'est la règle du jeu. J'avais calculé le prix en intégrant ces éléments et cela restait intéressant, sinon j'aurais passé mon chemin...
Cela relativise immédiatement les bonnes affaires d'occasion avec les Etats Unis, la Suisse ...bref hors de l'espace communautaire.

La France a besoin d'argent et les douanes sont très vigilantes, parfois trop.
Même s'il s'agit d'objets envoyés pour réparation et qui reviennent, pour eux c'est comme la mention "Gift" ou "parts" ... c'est suspect a priori.
Vous trouverez toujours des gens qui vous diront "moi je n'ai jamais eu d'ennuis avec la douane" mais même si l'on ne passe jamais les frontières, la douane volante cela existe.
J'ai vu un photographe avec un beau Canon et un télé se faire contrôler sur le port de Nantes. Il a été invité à produire les factures originales dans les 48H... J'ai su après qu'il était allé chez Shop Photo pour tenter, mais en vain, d'obtenir des factures de complaisance pour ce matériel acheté à HK.

Re: Prix avec douane

MessagePosté: mercredi 10 septembre 2008 - 18:40
par gautier
regish a écrit :
Ainsi pour un objet acheté d'occasion aux Etats Unis, j'ai payé en plus, 30% de frais de dossier, de douane et de TVA.
Je ne me plains pas, car c'est la règle du jeu. J'avais calculé le prix en intégrant ces éléments et cela restait intéressant, sinon j'aurais passé mon chemin...
C'est ce qu'il faut faire : tenir compte de la TVA et des taxes avant de comparer les prix. De mon côté, je viens d'acquérir un accessoire d'occasion sur eBay Canada. Pour mon enchère maximale, j'avais calculé approximativement les frais. J'ai reçu le colis et réglé la TVA et les frais. Pour information : j'ai payé 196 € (frais de port inclus) au vendeur et 54 € à Chronopost (5 € de droits de douane, 34 € de TVA, 15 € de frais de dossier). Je n'avais pas trouvé cet accessoire d'occasion à un bon prix en France et le prix du neuf m'avait fait reculer.

Re: Réparations en Suisse et douane.

MessagePosté: mercredi 10 septembre 2008 - 20:37
par Philippe D.
regish a écrit :
je me demande comment faire avec la douane, pour éventuellement n'être soumis qu'aux frais sur de coût de la réparation et non pas être conduit à produire une facture (que je n'ai pas pour un appareil de plus de cinquante ans) et payer sur le prix estimé du boîtier.
La procédure habituelle étant de faire une exportation (remplir la tonne de papier qui va avec).
Ce que je ne sais pas (car il y a des siècles que je ne m'encombre plus de ces tracas, et ce n'était alors pas en France) c'est si une facture d'origine sera réclamée. Je le crains.

henri a écrit :
il conviendrait que le vendeur avise l'acquéreur de ce coût supplémentaire
Ce n'est pas au vendeur de faire la leçon, ce n'est pas son problème.
L'acheteur doit être conscient qu'en dehors de l'UE, l'importation implique des frais de douane.
Il s'agit de les inclure (25% pour éviter les mauvaises surprises) dans le prix d'achat.

MessagePosté: mercredi 10 septembre 2008 - 20:48
par Doc Henry
Je confirme ce qu'a dit Regish

Contrôlé en revenant d'Asie par les douanes françaises de l'aéroport, j'ai heureusement pu fournir une photocopie de la facture de l'appareil !
Moralité : si vous voyagez gardez une photocopie sur vous !

MessagePosté: mercredi 10 septembre 2008 - 21:45
par Stephan_W
citation :
Je l'ai réparé chez Marc Vermot à Bienne, Wilhelm-Kutter-Weg 35, 2503 Biel/Bienne/BE SUISSE / 032 365 17 19.
Un excellent technicien, 20 ans chez leica à réparé des M et depuis 20 ans à son compte. un atelier magnifique, un personnage fort sympathique. je vous le recommande vivement. Il répare et révise également les agrandisseur Leitz.


Bon à savoir, c'est près de chez moi :lol:

Pour la douane, normalement il suffit de joindre une facture (d'achat, de réparation) et de déclarer l'envoi.

MessagePosté: mercredi 10 septembre 2008 - 22:05
par Doc Henry
" Pour la douane, normalement il suffit de joindre une facture (d'achat, de réparation) et de déclarer l'envoi."

... au cas où tu as acheté l'appareil en France(TVA 19,6%) mais si tu l'as acheté ailleurs en Suisse par ex il faudra payer les taxes à
l'entrée, et en Suisse payer en hors taxe !

MessagePosté: mercredi 10 septembre 2008 - 22:17
par Pythéas
Et sans la facture d'un appareil acheté il y a 40 ans, on fait comment ?

MessagePosté: mercredi 10 septembre 2008 - 22:28
par Philippe D.
Pythéas a écrit :
Et sans la facture d'un appareil acheté il y a 40 ans, on fait comment ?
Ou même reçu en cadeau, ou autres.
Il faudrait poser la question aux douanes, car sans facture, ils sont paumés...
AMA il faut faire une déclaration d'exportation afin d'être "couvert" lors de la ré-importation.
Si la réparation est réalisée en Suisse, dans ce cas à l'entrée sur le territoire la TVA s'appliquera sur la facture de réparation seulement (qui devra être Hors Taxe par contre).

Ce qui veux dire, paperasserie des deux côtés.

MessagePosté: mercredi 10 septembre 2008 - 22:28
par Doc Henry
Pytheas,

Je pense que les douaniers arrivent à savoir que le modèle de ton appareil a 40 ans et que c'est pour un usage perso
sauf si c'est une pièce de collection achetée au Christies et alors....!

et d'accord avec Philippe D

MessagePosté: mercredi 10 septembre 2008 - 22:41
par Stephan_W
citation :
AMA il faut faire une déclaration d'exportation afin d'être "couvert" lors de la ré-importation.


surtout pas ..... car dans ce cas, on paye deux fois, à l'entrée et la sortie.

Il y a un formulaire specifique pour ça, je ne me rappele pas du nom français. Mais ce n'est pas très compliqué.

Toutefois, pour une aprareil qui a un valeur disons .... raisonable, je ne pense pas que ça vaut la peine. Car si la facture est établi par une entreprise et bien précise, il n'y a pas un grand doute pour les douanes.

MessagePosté: mercredi 10 septembre 2008 - 22:53
par Doc Henry
Un lien fort utile venant des douanes :

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=18

et un autre :

http://vosdroits.service-public.fr/F814.xhtml

Bonne nuit à tous

MessagePosté: jeudi 11 septembre 2008 - 6:05
par Doc Henry
Pytheas,
une autre petite chose :
J'ai encore ma facture de mon SL des années 69-70 , ce qui fait presque 38 ans
acheté chez Arta Nice toujours CCL même actuellement !